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COMMUNE DE ARLANC

| 216 300 103 00019

MAIRIE

53 ROUTE NATIONALE, 63220 ARLANC
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Administration publique générale

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Informations Générales

Dénomination COMMUNE DE ARLANC
Nom commercial MAIRIE
SIREN 216 300 103
SIRET 216 300 103 00019
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR03216300103
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Commune et commune nouvelle
Date de création de l'entreprise 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/03/1983
Nombre de marques déposées 1 marque - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web www.arlanc.fr
RCS MAIRIE
Enseigne MAIRIE
Date de création siège actuel 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'établissement 20 à 49 salariés

Présentation de COMMUNE DE ARLANC

En détail

La collectivité locale de la Commune d'Arlanc s'occupe de l'administration de la commune en accord avec les dispositions législatives et réglementaires du CGCT. Les locaux de cette mairie se trouvent 53 route Nationale à Arlanc (63), tout près du Musée de la dentelle. Son exploitation a démarré il y a 39 ans.

Le numéro SIREN 216 300 103 correspond à l'établissement principal de cette collectivité territoriale qui a déclaré 5 annexes à Arlanc. Sur la base des données libres diffusées par l'INPI, la mairie a enregistré la marque Le Jardin pour la Terre le 21 février 2000 dans les classes 00, 31 et 41 (marque expirée).

En un coup d'oeil

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ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Score
RISQUE XXX
Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges
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Marques déposées

1 marque déposée

Le Jardin pour la Terre
2000-02-21
2010-02-21
Marque expirée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
31
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture
1
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
1
42
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques
1

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